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• Prise
de commande
1. Les
commandes passées par l'intermédiaire
du service sécurisé de commerce électronique
Paybox engagent le Client dès leur
validation en appuyant sur le bouton "Payer" présenté
sur le Bon de Commande.
2. Toute
commande implique son acceptation des présentes
conditions de vente communiquées préalablement
au Client.
• Mode
et délai
de livraison
1
. La livraison
est effectuée
par La Poste.
2. La
remise du produit est faite à l'adresse indiquée
par le Client au moment de sa commande ou par un avis
de mise à disposition en l'absence du Client.
3. Les
délais de livraison peuvent varier de trois à
sept jours pour la France (et de 3 à 10 jours pour les autres pays)
4. Dans
le cas où la livraison des produits ne pourrait
avoir lieu dans les délais indiqués
au moment de la commande, précisez la solution
que vous avez choisie (Remboursement, avoir ou échange).
Vous pouvez aussi préciser en même temps
une liste d’articles de remplacement.
• Frais
de port
Les frais de ports sont inclus dans les prix affichés
Ces frais sont calculés sur la base de 3 à 10 € en fonction du poids des articles
chemises : 6,00 €
t-shirt : 3,00 €
sweat : 8,00 €
pull : 9,00 €
polo : 8,00 €
pantalon : 8,00 €
blouson et veste : 10,00 €
chaussures : 10,00 €
accessoires : 3,00 €
» Pour tout retour d'articles, joindre un chèque pour les frais de réexpeditions (sauf erreur de notre part)
• Paiement
1. Le
Client choisit
le moyen de paiement
parmi ceux proposés
dans la Boutique
(Carte Bancaire,
Visa, Mastercard).
2. Le
paiement est réalisé
conformément
aux Conditions
Générales
du Système
de Paiement.
3. En
cas de paiement
par Carte Bancaire,
la remise de la
transaction pour
débit du
compte du Client
est effectuée:
· dès
la commande
pour les services
fournis en
ligne,
· pour
les biens
à livrer
ou les prestations
détaillées
ci-après
dans les sept
jours suivant
la date du
" reçu
électronique
" émis
pour le Client.
Toutefois,
le Marchand
annulera la
commande s'il
n'était
pas en mesure
d'honorer
celle-ci et
en informera
le Client.
• Retour
du produit
Le
Client a la possibilité
conformément
à l'article
L 121-16 du Code
de la consommation
de retourner à
ses frais le produit
auprès
du Marchand dans
un délai
de sept jours
à compter
de sa livraison
pour échange
ou remboursement.
- Responsabilité/
Réclamations
1
. Le Marchand est seul responsable du contenu de
son offre et des engagements qu'il prend en particulier
ceux relatifs aux délais de livraison.
2. Le
Marchand est seul habilité, à l'exclusion
expresse de Paybox, à traiter de toutes
les réclamations ou litiges relatifs au produit
vendu, à sa livraison / fourniture ou à
son paiement. Si la contestation porte sur les opération
de paiement, l'établissement bancaire ou le
tiers chargé du système de paiement
pourront être consultés.
- Preuve
des transactions
1
. Les données enregistrées par Paybox
sur sa plate-forme sécurisée pour le
compte du Marchand constituent la preuve de l'ensemble
des transactions commerciales passées par le
Marchand et ses Clients.
2. Les
données enregistrées par le système
de paiement utilisé et choisi par le Client
(établissement bancaire ou autre) constituent
la preuve de l'ensemble des transactions financières
passées par le Marchand, ses Clients et ledit
établissement (ou autre organisme).
- Droit
d'accès aux fichiers
1. le
Client dispose conformément à la Loi
Informatique et Libertés d'un droit d'accès
et de rectification relatif aux données le
concernant ainsi que d'un droit d'opposition.
- Pour
exercer l'un de
ces droits, le
Client devra s'adresser :
- au Marchand à l'adresse suivante :
Monsieur Patrick REVAULT
75, Boulevard de Grenelle
75015 Paris
- Tél
: 01.47.34.00.15
- Fax
: 01 45 67 99 76
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